Les Questions En 3 Minutes

Page de debutant en impression 3d Affirmations pour réussir à vivre ensemble

Dans le droit de transport de la vin du transporteur présume, i.e. il est supposé que le coupable les transports est le transporteur. Le consignataire n'est pas engagé à prouver la faute du transporteur : il lui suffit d'indiquer que le transport non intact avait lieu, et le transporteur, au contraire, doit prouver l'absence de la faute.

À la distribution de la charge toute remarque au sujet de son état médiocre ou la quantité inadéquate, adressé au transporteur, doit être faite par le consignataire par écrit pas plus tard que dans 7 jours dès le jour de l'acceptation de la charge. Dans le cas contraire la charge de l'établissement de la preuve de la faute du transporteur sera sur le consignataire (ou, en conséquence sur la compagnie d'assurance), et la faute du transporteur ne présumera pas.

La prétention doit être examinée par le transporteur pendant 30 jours. Le délai de la prescription d'action commence le lendemain après la réception par l'expéditeur ou le consignataire de la réponse sur le refus ou sur la satisfaction partielle de la prétention, et en cas de la non-réception de la réponse – dans 45 jours après la réception de la prétention par le transporteur.

Ces groupes dans n'importe quelle modification correspondent aux conditions standard de l'Institut des assureurs de Londres, qui sont appelées : avec la responsabilité de tous les risques, avec la responsabilité de l'avarie privée; sans responsabilité des endommagements, excepté les cas de l'écroulement. Les groupes élaborés des taux leur correspondent.

La présence de l'avarie générale est définie, qui distribuent aussi lié avec elle, les dépenses. Le compte selon la distribution de l'avarie générale s'appelle la dispache et est fait à la demande des parties intéressées.

À l'assurance des flottes entières, en général, s'établit un moyen taux pour toute la flotte ou pour le compte plus exact tous les navires de cette flotte se groupent selon les paramètres totaux homogènes et le taux s'établit pour chaque tel groupe séparément.

Dans les pays du continent Eurasien deux conventions principales internationales ferroviaires agissent : (parmi les pays du camp socialiste ancien) et Kotif. Conformément à ces conventions on établit la caution solidaire des chemins de fer, i.e. une telle, quand en principe la prétention peut être présentée à un des chemins de fer à la faute réelle du chemin de fer par l'arc du pays et répondre selon la prétention et l'action ce chemin, à qui telles exigences sont présentées doit. Après la satisfaction de la prétention et l'action les chemins de fer produisent.

Les relations des parties à l'arrivée du cas d'assurance sont ordinaires à toute sorte d'assurance. La différence consiste seulement en nécessité de l'exécution de la filière et l'octroi des divers documents selon le caractère à l'appui de la présence du cas d'assurance.

Les transports en container sont devenus le mode de transport indépendant des charges et à présent sont largement assurés par la possibilité de l'acheminement continu successif par les véhicules maritimes, ferroviaires et d'automobile.

Si le container est endommagé, mais l'endommagement n'a pas amené à sa destruction complète, le montant de la rémunération d'assurance ne doit pas excéder le coût raisonnable de sa réparation. S'il y avait une destruction ultérieure complète du container endommagé, la réparation de qui n'était pas faite jusqu'à sa destruction, l'assureur répond seulement pour complet, la destruction du container et ne doit pas payer quelques sommes selon la réparation n'ayant lieu pas, quand même ces sommes et étaient confirmées auparavant.

Les pertes de l'avarie générale sont distribuées entre le navire, la charge et le fret en proportion de leur coût. Chacun des assureurs de la charge, le navire ou le fret en conséquence rembourse inconditionnellement la part tombant sur lui des pertes.

Dans les cas où le coût de la réparation de relèvement du container excède sa somme d'assurance, il croit que le container a essuyé la destruction complète constructive et en conséquence la perte est remboursé comme pour la destruction complète.